Article 2 du Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 novembre 2020
Art. 2
Textes liés
- Modifie Arrêté du 3 novembre 2020 - art. 2 (VD) art. 2
- Cite Code de procédure pénale - art. D435 art. D435
- Cite Code de procédure pénale - art. D436-3 art. D436-3
- Cite Code de l'éducation - art. D351-17 art. D351-17
- Cite Code de l'éducation - art. L442-5 art. L442-5
- Cite Code de l'éducation - art. L443-2 art. L443-2
- Cite Code de l'éducation - art. R426-2 art. R426-2
- Cite Code rural - art. L813-1 art. L813-1
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique art. 2
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code rural (nouveau) art. L813-1
- Cite Code de procédure pénale art. D435
- Cite Code de procédure pénale art. D435
- Cite Code de procédure pénale art. D435
- Cite Code de procédure pénale art. D436-3
- Cite Code de procédure pénale art. D435
- Cite Code de procédure pénale art. D436-3
- Cite Code de l'éducation art. L442-5
- Cite Code de l'éducation art. L442-5
- Cite Code de l'éducation art. L443-2
- Cite Code de l'éducation art. D351-17
- Cite Code de l'éducation art. L442-5
- Cite Code de l'éducation art. L442-5
- Cite Code de l'éducation art. R426-2
- Cite Code de l'éducation art. R426-2
- Cite Code de l'éducation art. R426-2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 18 novembre 2026.