Article 2 du Décret n° 2020-579 du 14 mai 2020 modifiant la section 1 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'audioprothèse et la section 2 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'orthophonie
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. D636-18, Art. D636-18-1, Art. D636-18-2, Art. D636-18-3, Art. D636-18-4, Sct. Sous-section 2 : Premier cycle des études d'orthophonie , Art. D636-19, Art. D636-19-1, Sct. Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'orthophonie , Art. D636-20, Art. D636-20-1, Art. D636-20-2, Art. D636-20-3, Art. D636-20-4, Art. D636-20-5, Art. D636-20-6, Sct. Sous-section 4 : Dispositions communes aux deux cycles d'études , Art. D636-21, Art. D636-21-1, Art. D636-21-2, Art. D636-21-3, Art. D636-21-4, Art. D636-21-5, Art. D636-21-6, Art. D636-21-7, Art. D636-21-8, Art. D636-21-9, Art. D636-21-10, Art. D636-21-11, Art. D636-21-12, Sct. Sous-section 5 : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste, Art. D636-22
Textes liés
- Crée Code de l'éducation - Sous-section 1 : Dispositions générales (V)
- Crée Code de l'éducation - Sous-section 2 : Premier cycle des études d'ort... (Ab)
- Crée Code de l'éducation - Sous-section 3 : Deuxième cycle des études d'or... (Ab)
- Crée Code de l'éducation - Sous-section 4 : Dispositions communes aux deux... (M)
- Crée Code de l'éducation - Sous-section 5 : Délivrance du certificat de ca... (M)
- Cite Code de l'éducation - art. D612-1-11 art. D612-1-11
- Cite Code de l'éducation - art. D612-1-13 art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation - art. D612-1-14 art. D612-1-14
- Crée Code de l'éducation - art. D636-18 (M) art. D636-18
- Crée Code de l'éducation - art. D636-18-1 (M) art. D636-18-1
- Crée Code de l'éducation - art. D636-18-2 (M) art. D636-18-2
- Crée Code de l'éducation - art. D636-18-3 (M) art. D636-18-3
- Crée Code de l'éducation - art. D636-18-4 (Ab) art. D636-18-4
- Crée Code de l'éducation - art. D636-19 (Ab) art. D636-19
- Crée Code de l'éducation - art. D636-19-1 (Ab) art. D636-19-1
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20 (Ab) art. D636-20
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-1 (Ab) art. D636-20-1
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-2 (Ab) art. D636-20-2
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-3 (Ab) art. D636-20-3
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-4 (Ab) art. D636-20-4
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-5 (Ab) art. D636-20-5
- Crée Code de l'éducation - art. D636-20-6 (Ab) art. D636-20-6
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21 (M) art. D636-21
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-1 (M) art. D636-21-1
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-10 (Ab) art. D636-21-10
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-11 (Ab) art. D636-21-11
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-12 (T) art. D636-21-12
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-2 (M) art. D636-21-2
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-3 (Ab) art. D636-21-3
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-4 (Ab) art. D636-21-4
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-5 (Ab) art. D636-21-5
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-6 (T) art. D636-21-6
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-7 (Ab) art. D636-21-7
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-8 (Ab) art. D636-21-8
- Crée Code de l'éducation - art. D636-21-9 (Ab) art. D636-21-9
- Crée Code de l'éducation - art. D636-22 (M) art. D636-22
- Cite Code de l'éducation - art. L612-3 art. L612-3
- Cite Code de l'éducation - art. L612-3-2 art. L612-3-2
- Cite Code de l'éducation - art. L613-1 art. L613-1
- Cite Code de l'éducation - art. L613-5 art. L613-5
Cité ou modifié par
- Cite Code de la santé publique art. D4341-6
- Cite Code de la santé publique art. D4341-6
- Cite Code de l'éducation art. L613-1
- Cite Code de l'éducation art. L613-1
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. L613-1
- Cite Code de l'éducation art. L612-3-2
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-11
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. L612-3-2
- Cite Code de l'éducation art. L613-1
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-11
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-11
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Cite Code de l'éducation art. L613-5
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-11
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-13
- Cite Code de l'éducation art. D612-1-14
- Crée Code de l'éducation art. D636-18
- Crée Code de l'éducation art. D636-18-1
- Crée Code de l'éducation art. D636-18-4
- Crée Code de l'éducation art. D636-19
- Crée Code de l'éducation art. D636-19-1
- Crée Code de l'éducation art. D636-20
- Crée Code de l'éducation art. D636-20-1
- Crée Code de l'éducation art. D636-20-2
- Crée Code de l'éducation art. D636-20-3
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.