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Version historique

Article 1 du Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités

Version en vigueur du 19 décembre 1970 au 1er janvier 2009

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

Sont érigés, à compter du 1er janvier 1971, en établissements publics à caractère scientifique et culturel, les universités et centres universitaires suivants :

Universités d'Amiens, Besançon, Bordeaux-I, Bordeaux-II, Brest, Caen, Clermont, Grenoble-I, Lille-I, Lille-III, Lyon-II, Limoges, Metz, Montpellier-II, Montprellier-III, Nancy-I, Nantes, Nice, Orléans, Paris-II, Paris-III, Paris-V, Paris-VIII, Paris-IX, Paris-XI, Paris-XII, XIII, Pau, Poitiers, Reims, Rennes-II, Rouen, Saint-Etienne, Strasbourg-I, Strasbourg-II, Strasbourg-III et Tours.

Centres universitaires d'Angers, Chambéry, Le Mans, Perpignan, Toulon et Valenciennes.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.