Article 12 du Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts
Version à venir, en vigueur à compter du · Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 7 À 13)
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de l'éducation
Art. D711-1, Art. D711-6-1, Art. D752-5
-Décret n° 70-1174 du 17 décembre 1970
Art. 1
Textes liés
- Cite Décret n° 70-1174 du 17 décembre 1970 - art. 1 art. 1
- Modifie Décret n° 70-1174 du 17 décembre 1970 - art. 1 (MMN) art. 1
- Cite Code de l'éducation
- Modifie Code de l'éducation - art. D711-1 (MMN) art. D711-1
- Cite Code de l'éducation - art. D711-6-1 art. D711-6-1
- Modifie Code de l'éducation - art. D711-6-1 (M) art. D711-6-1
- Modifie Code de l'éducation - art. D752-5 (M) art. D752-5
Cité ou modifié par
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Modifie Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Décret n°70-1174 du 17 décembre 1970 portant érection en établissements publics à caractère scientifique et culturel d'universités et centres universités art. 1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Modifie Code de l'éducation art. D711-1
- Modifie Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Modifie Code de l'éducation art. D752-5
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
- Cite Code de l'éducation art. D711-6-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.