Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Code de l'éducation
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Titre III : Les formations de santé
Titre IV : Les formations technologiques
Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
Titre VI : La recherche universitaire
Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.