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Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Code de l'éducation

Chapitre Ier : Dispositions communes

Chapitre II : Accès aux études supérieures

Chapitre II bis : Déroulement des études supérieures

Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires

Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.