Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Code de l'éducation
Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration
Chapitre II : Sciences et technologie
Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales
Chapitre IV : Education physique et sportive
Chapitre V : Formation des maîtres
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.