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À venir

Article 1 du Décret n° 2025-126 du 12 février 2025 relatif à la journée nationale de la résilience

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité intérieure

Sct. Chapitre Ier : Prévention des risques, Art. R731-1, Art. R731-2, Art. R731-3, Art. R731-4, Art. R731-5, Art. R731-6, Art. R731-7, Art. R731-8, Art. D731-9, Art. D731-10, Art. D731-11, Art. D731-12, Art. D731-13

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité intérieure

Sct. Section 1 : Plan communal ou intercommunal de sauvegarde, Sct. Section 2 : Information sur les risques majeurs

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.