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À venir

Article 3 du Décret n° 2014-1549 du 19 décembre 2014 portant association de l'institut d'administration des entreprises de Paris à l'université Paris-I

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-928 du 21 décembre 1989

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-928 du 21 décembre 1989

Art. 16, Art. 20, Art. 25, Art. 3, Art. 5, Art. 8

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.