Article 3 du Décret n° 2014-1549 du 19 décembre 2014 portant association de l'institut d'administration des entreprises de Paris à l'université Paris-I
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°89-928 du 21 décembre 1989
Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°89-928 du 21 décembre 1989
Art. 16, Art. 20, Art. 25, Art. 3, Art. 5, Art. 8
Textes liés
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 1 (V) art. 1
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 16 (V) art. 16
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 20 (M) art. 20
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 25 (M) art. 25
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 3 (V) art. 3
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 5 (V) art. 5
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 - art. 8 (M) art. 8
Cité ou modifié par
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 1
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 3
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 5
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 8
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 16
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 20
- Modifie Décret n°89-928 du 21 décembre 1989 relatif à l'institut d'administration des entreprises de Paris art. 25
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.