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À venir

Article 2 du Décret n° 2014-32 du 14 janvier 2014 relatif aux diagnostics anténataux

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-10

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-10-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-11, Art. R2131-12, Art. R2131-15-1, Art. R2131-16, Art. R2131-17, Art. R2131-18

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-18

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.