Article D75-10-1 du Code de l'éducation
Version en vigueur du 21 août 2013 au 1er septembre 2015 · Partie réglementaire > Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur > Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés > Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la…
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L'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du contrôle pédagogique du ministère chargé de la culture comporte deux cycles :
1° Un premier cycle composé de deux cursus conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national d'arts plastiques.
Le cursus conduisant au diplôme national d'arts et techniques propose aux étudiants les options suivantes : design graphique, design d'espace, design de produit et design textile.
Le cursus conduisant au diplôme national d'arts plastiques propose aux étudiants les options suivantes : art, design et communication ;
2° Un second cycle composé d'un cursus conduisant au diplôme national supérieur d'expression plastique.
Le cursus conduisant au diplôme national supérieur d'expression plastique propose aux étudiants les options suivantes : art, design et communication.
Les options de chaque cursus peuvent être complétées par des spécialités.
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Textes liés
- Concordance Décret n°2013-156 du 20 février 2013 - art. 1 (Ab) art. 1
- Cite Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 1 (V) art. 1
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Crée Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.
- Cite Décret n°2014-817 du 17 juillet 2014 (V)
- Cite Décret n°2014-817 du 17 juillet 2014 - art. 3 (VD) art. 3
- Cite Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 2 art. 2
- Cite Code de l'éducation - art. D771-2 (M) art. D771-2
- Cite Code de l'éducation - art. D773-2 (M) art. D773-2
- Cite Code de l'éducation - art. D774-2 (M) art. D774-2
- Cite Code de la recherche - art. D112-8 (V) art. D112-8
Cité ou modifié par
- Concordance Décret n° 2013-156 du 20 février 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes art. 1
- Cite Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes art. 1
- Cite Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes art. 1
- Crée Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
- Cite LEGITEXT000029264876
- Cite Décret n° 2014-817 du 17 juillet 2014 relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques art. 3
- Cite Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes art. 2
- Cite Code de la recherche art. D112-8
- Cite Code de l'éducation art. D771-2
- Cite Code de l'éducation art. D773-2
- Cite Code de l'éducation art. D774-2
- Cite Code de l'éducation art. D771-2
- Cite Code de l'éducation art. D773-2
- Cite Code de l'éducation art. D774-2
- Cite Code de l'éducation art. D771-2
- Cite Code de l'éducation art. D774-2
- Cite Code de l'éducation art. D773-2
- Cite Code de l'éducation art. D771-2
- Cite Code de l'éducation art. D773-2
- Cite Code de l'éducation art. D774-2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.