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En vigueur

Article 5 du Arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

Version en vigueur depuis le 29 janvier 2010

Des certifications complémentaires peuvent être associées, le cas échéant, aux diplômes mentionnés au présent arrêté.

Des arrêtés du ministre chargé des sports définissent les conditions d'accès à ces diplômes ainsi que leurs contenus de formation et leurs modalités de certification.

Jurisprudence appliquant l'article 5 du Arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.