Article 1 du Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »)
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 17, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 28
Textes liés
- Cite Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - art. 13-1 art. 13-1
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 1 (V) art. 1
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 17 (V) art. 17
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 19 (V) art. 19
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 2 (V) art. 2
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 20 (V) art. 20
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 21 (V) art. 21
- Abroge Arrêté du 5 juin 2001 - art. 28 (Ab) art. 28
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 - art. 3 (V) art. 3
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 28
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 1
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 2
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 3
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 17
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 19
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 20
- Modifie Arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit "arrêté RID"). art. 21
- Cite Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs art. 13-1
- Cite Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs art. 13-1
- Cite Loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs art. 13-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.