Article 5 du Décret n°2004-747 du 21 juillet 2004 modifiant le décret n° 79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle.
Version à venir, en vigueur à compter du
a modifié les dispositions suivantes
Textes liés
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 26 (V) art. 26
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 27 (VT) art. 27
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 28 (VT) art. 28
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 29 (VT) art. 29
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 30 (VT) art. 30
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 31 (VT) art. 31
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 32 (VT) art. 32
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 33 (VT) art. 33
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 34 (VT) art. 34
- Txt_associe Décret 79-867 1979-10-03
Cité ou modifié par
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 26
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 27
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 28
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 29
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 30
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 31
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 32
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 33
- Modifié par Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle. art. 34
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.