Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
Code de l'éducation
Chapitre Ier : Les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Chapitre II : Les écoles d'architecture
Chapitre III : Les écoles de commerce
Chapitre IV : Les établissements sous tutelle des ministères chargés de la justice, de l'intérieur, de l'industrie, du développement durable, de l'énergie et des sports
Chapitre V : Les écoles supérieures militaires
Chapitre VI : Les écoles sanitaires et sociales
Chapitre VII : L'Ecole nationale supérieure maritime
Chapitre VIII : La Fondation nationale des sciences politiques
Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques
Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.