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À venir

Article 1 du Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux systèmes d'aérodromes

Version à venir, en vigueur à compter du 22 février 2222

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

Forment des systèmes d'aérodromes au sens de l'article L. 6325-1 du code des transports :

- les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle, Paris-Orly et Paris-Le Bourget ;

- les aérodromes de Nice-Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu ;

- les aérodromes de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron ;

- les aérodromes de Nantes - Atlantique et Saint Nazaire - Montoir.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.