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En vigueur

Article du Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Version en vigueur depuis le 27 décembre 2024 · Annexe

ANNEXES

ANNEXE I

NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

A. ADMISSION

APTITUDESPROFIL
SIGY (1)COP (2)
APTITUDE GÉNÉRALE AU SERVICE
Aptitude générale au serviceLe SIGYCOP correspond à la catégorie concernée. Tout candidat à un engagement doit également détenir : -un coefficient de mastication supérieur à 30 % ; -une absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées ; -une absence de contre-indications à l'EPMS.///////
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT
SIGY (1)COP (2)
Corps des officiers des armes et officiers rattachés-admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan2225430/1
Corps technique et administratif et officiers rattachés-admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan3235430/1
Corps des officiers des armes et corps technique et administratif-recrutement des officiers de domaines de spécialités (ODS)3235431
Corps des officiers des armes et corps technique et administratif-recrutement des officiers de carrière parmi les majors et adjudants-chefs de carrière (Rang)3335432
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT
SIGY (1)COP (2)
Sous-officiers.2225430/1
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG
SIGY (1)COP (2)
Engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et volontaires de l'armée de terre (VDAT)3235430/1
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS
SIGY (1)COP (2)
Militaire commissionné3335430/1
Service militaire adapté (SMA) relevant du ministère chargé des Outre-merNormes médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur.///////
Militaire du domaine " Musique " (MUS)Ce profil concerne les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine « Musique » (MUS) d'active. Les autres profils officiers, sous-officiers et militaires du rang ne s'appliquent pas pour ces militaires.3235430/1
(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

B. MAINTIEN EN SERVICE

NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE
APTITUDESPROFIL
SIGY (1)COP (2)
Aptitude générale au service (maintien ou lors des échéances statutaires)Applicables aux catégories suivantes : officier ; sous-officier ; engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) et volontaire de l'armée de terre (VDAT) ; militaire du domaine « Musique » (MUS) ; militaire commissionné ;3335432
(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.