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En vigueur

Article 9 du Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Version en vigueur depuis le 27 décembre 2024

La première session d'examen de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2028.

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.