Article 1 du Arrêté du 3 août 2023 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. 6, Art. Annexe II - II. Maquette 15
Textes liés
- Modifie Arrêté du 21 avril 2017 - art. 6 (VD) art. 6
- Modifie Arrêté du 21 avril 2017 - art. Annexe II - II. Maquette 15 (M) art. Annexe II - II. Maquette 15
- Cite Code de l'éducation - art. R632-26 art. R632-26
- Cite Code de la santé publique - art. R6153-1-2 art. R6153-1-2
- Cite Code de la santé publique - art. R6153-2 art. R6153-2
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine art. 6
- Modifie Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine art. Annexe II - II. Maquette 15
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-1-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-1-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-1-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de la santé publique art. R6153-2
- Cite Code de l'éducation art. R632-26
- Cite Code de l'éducation art. R632-26
- Cite Code de l'éducation art. R632-26
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.