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À venir

Article 1 du Arrêté du 31 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 25 février 2016 fixant les libellés, l'ordre et le regroupement des informations figurant sur le bulletin de paie mentionnées à l'article R. 3243-2 du code du travail

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 2016

Art. 1, Art. 3, Art. 4

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.