Article 13 du Arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées
Version à venir, en vigueur à compter du · Chapitre IV : Dispositions finales
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juillet 2017
Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : APTITUDE AU RECRUTEMENT, Sct. Chapitre Ier : Aptitude commune, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Aptitude spécifique, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : APTITUDE EN COURS DE CARRIÈRE OU DE CONTRAT, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET DÉROGATIONS, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17
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- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 13 (Ab) art. 13
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 14 (Ab) art. 14
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 15 (Ab) art. 15
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 17 (Ab) art. 17
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 2 (Ab) art. 2
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 3 (Ab) art. 3
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 4 (Ab) art. 4
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 5 (Ab) art. 5
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 6 (Ab) art. 6
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 7 (Ab) art. 7
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 8 (Ab) art. 8
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 - art. 9 (Ab) art. 9
Cité ou modifié par
- Abroge LEGITEXT000035211743
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées art. 1
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées art. 2
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées art. 3
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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.