Article D6141-15 du Code de la santé publique
Version en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 · Partie réglementaire > Sixième partie : Etablissements et services de santé > Livre Ier : Etablissements de santé > Titre IV : Etablissements publics de santé > Chapitre Ier : Organisation générale > Section 3…
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La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 6141-2 est fixée comme suit :
1° Centre hospitalier régional d'Amiens ;
2° Centre hospitalier régional d'Angers ;
3° Centre hospitalier régional de Besançon ;
4° Centre hospitalier régional de Bordeaux ;
5° Centre hospitalier régional de Brest ;
6° Centre hospitalier régional de Caen ;
7° Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;
8° Centre hospitalier régional de Dijon ;
9° Centre hospitalier régional de Martinique ;
10° Centre hospitalier régional de Grenoble ;
11° Centre hospitalier régional de Lille ;
12° Centre hospitalier régional de Limoges ;
13° Hospices civils de Lyon ;
14° Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
15° Centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;
16° Centre hospitalier régional de Montpellier ;
17° Centre hospitalier régional de Nancy ;
18° Centre hospitalier régional de Nantes ;
19° Centre hospitalier régional de Nice ;
20° Centre hospitalier régional de Nîmes ;
21° Centre hospitalier régional d'Orléans ;
22° Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
23° Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;
24° Centre hospitalier régional de Poitiers ;
25° Centre hospitalier régional de Reims ;
26° Centre hospitalier régional de Rennes ;
27° Centre hospitalier régional de La Réunion ;
28° Centre hospitalier régional de Rouen ;
29° Centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;
30° Centre hospitalier régional de Strasbourg ;
31° Centre hospitalier régional de Toulouse ;
32° Centre hospitalier régional de Tours.
Versions de l'article (11)
- Version du 19 mai 2025 (en vigueur)
- Version du 1er janvier 2021 au 19 mai 2025
- Version du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021
- Version du 1er janvier 2020 au 21 décembre 2019
- Version du 1er janvier 2016 au 1er janvier 2020
- Version du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2016
- Version du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2014
- Version du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2013
- Version du 1er novembre 2007 au 1er janvier 2012
- Version du 27 avril 2007 au 1er novembre 2007
- Version du 26 juillet 2005 au 27 avril 2007
Textes liés
- Cite Arrêté du 17 octobre 2006 - art. 1 (V) art. 1
- Concorde Décret n°2019-1401 du 18 décembre 2019 - art. 2 art. 2
- Modifie Décret n°2019-1401 du 18 décembre 2019 - art. 2 art. 2
- Cite Code de la santé publique - art. D6143-39 (V) art. D6143-39
- Cite Code de la santé publique - art. D6143-40 (Ab) art. D6143-40
- Cite Code de la santé publique - art. D6145-63 (T) art. D6145-63
- Concordance Code de la santé publique - art. D711-6-1 (M) art. D711-6-1
- Cite Code de la santé publique - art. L6141-2 art. L6141-2
Cité ou modifié par
- Concorde Décret n° 2019-1401 du 18 décembre 2019 relatif à la création du centre hospitalier régional d'Angers par fusion-absorption du centre hospitalier Saint Nicolas par le centre hospitalier régional universitaire d'Angers art. 2
- Modifie Décret n° 2019-1401 du 18 décembre 2019 relatif à la création du centre hospitalier régional d'Angers par fusion-absorption du centre hospitalier Saint Nicolas par le centre hospitalier régional universitaire d'Angers art. 2
- Concorde Code de la santé publique art. D711-6-1
- Concorde Code de la santé publique art. D711-6-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.