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À venir

Article 1 du Décret n° 2019-680 du 28 juin 2019 modifiant le décret n° 92-6 du 2 janvier 1992 portant attribution d'une indemnité forfaitaire de risque à certains agents de la fonction publique hospitalière

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-6 du 2 janvier 1992

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°92-6 du 2 janvier 1992

Art. 3

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.