Article R632-15 du Code de l'éducation
Version en vigueur du 28 mai 2016 au 28 novembre 2016 · Partie réglementaire > Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs > Titre III : Les formations de santé > Chapitre II : Les études médicales > Section 3 : Le troisième cycle des études de médecine >…
Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.
Les étudiants de troisième cycle des études de médecine reçoivent à temps plein une formation théorique et pratique de trois à cinq ans selon le diplôme d'études spécialisées envisagé.
Pour chaque diplôme d'études spécialisées, le temps de préparation, le programme des enseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques qui doivent être exercées dans les stages hospitaliers ou extrahospitaliers, notamment le nombre de semestres à valider par spécialité, ainsi que les règles de validation applicables constituent la maquette de formation. Ces maquettes sont fixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.
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Textes liés
- Concordance Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 - art. 13 (Ab) art. 13
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Modifie Décret n°2016-675 du 25 mai 2016 - art. 9 art. 9
- Cite Arrêté du 12 avril 2017 - art. 10 (V) art. 10
- Cite Arrêté du 12 avril 2017 - art. 61 (V) art. 61
- Cite Code de l'éducation - art. R632-18 (V) art. R632-18
- Cite Code de l'éducation - art. R632-63 (Ab) art. R632-63
Cité ou modifié par
- Modifie Décret n° 2016-675 du 25 mai 2016 relatif à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine et en troisième cycle long des études odontologiques dans le déroulement de leur formation universitaire en stage art. 9
- Cite Code de l'éducation art. R632-18
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.