Aller au contenu
À venir

Article 5 du Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011

Art. 2, Art. 3, Art. 9, Art. 18, Art. 23, Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011

Art. 15, Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 13, Art. 10, Art. 21

Textes liés

Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.