Article 5 du Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011
Art. 2, Art. 3, Art. 9, Art. 18, Art. 23, Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011
Art. 15, Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 13, Art. 10, Art. 21
Textes liés
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 1 (V) art. 1
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 10 (V) art. 10
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 13 (V) art. 13
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 15 (V) art. 15
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 18 (M) art. 18
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 2 (V) art. 2
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 21 (V) art. 21
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 23 (V) art. 23
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 25 (M) art. 25
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 3 (V) art. 3
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 4 (V) art. 4
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 6 (V) art. 6
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 - art. 9 (V) art. 9
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 1
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 2
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 3
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 4
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 6
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 9
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 10
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 13
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 15
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 18
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 21
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 23
- Modifie Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales art. 25
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.