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Version historique

Article 11 du Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

Version en vigueur du 7 mars 1968 au 23 décembre 2011

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

L'emploi de signaux d'autres types ou modèles que ceux qui sont définis dans le présent arrêté est strictement interdit.

Versions de l'article (2)

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.