Article L333-1 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 22 juin 2000 · Partie législative > Deuxième partie : Les enseignements scolaires > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires > Titre III : Les enseignements du second degré > Chapitre III : Dispositions communes aux…
Les cycles des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées professionnels conduisent aux diplômes d'enseignement général, technologique et professionnel, notamment au baccalauréat.
La durée de ces cycles est fixée par décret.
Textes liés
- Concordance Loi 89-486 1989-07-10 art. 4
- Concorde Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 - art. 4 (Ab) art. 4
- Codifié par Ordonnance 2000-549 2000-06-15
- Codifié par Loi 2003-339 2003-04-14 art. 1 (loi de ratification)
- Cite Arrêté du 17 juillet 2025 (V)
- Cite Arrêté du 27 août 2025 (V)
- Cite Décret n°2026-625 du 10 juillet 2026 (V)
- Cite Code de l'éducation - art. D337-58 (V) art. D337-58
- Cite Code de l'éducation - art. L371-1 (VT) art. L371-1
- Cite Code de l'éducation - art. L374-1 (VT) art. L374-1
- Cite Code de l'éducation - art. L442-20 (V) art. L442-20
- Cite Code de l'éducation - art. R451-3 (V) art. R451-3
Cité ou modifié par
- Concorde Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation art. 4
- Concorde Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation art. 4
- Cite LEGITEXT000052003958
- Cite LEGITEXT000052172147
- Cite LEGITEXT000054418808
- Cite Code de l'éducation art. D337-58
- Cite Code de l'éducation art. L442-20
- Cite Code de l'éducation art. L442-20
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L374-1
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L374-1
- Cite Code de l'éducation art. L442-20
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L371-1
- Cite Code de l'éducation art. L374-1
- Cite Code de l'éducation art. R451-3
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.