Article D351-27 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 24 mai 2006 · Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée > Chapitre…
Les candidats aux examens ou concours de l'enseignement scolaire qui présentent un handicap peuvent bénéficier d'aménagements portant sur :
1° Les conditions de déroulement des épreuves, de nature à leur permettre de bénéficier des conditions matérielles ainsi que des aides techniques et humaines appropriées à leur situation ;
2° Une majoration du temps imparti pour une ou plusieurs épreuves, qui ne peut excéder le tiers du temps normalement prévu pour chacune d'elles. Toutefois, cette majoration peut être augmentée, eu égard à la situation exceptionnelle du candidat, sur demande motivée du médecin et portée dans l'avis mentionné à l'article D. 351-28 ;
3° La conservation, durant cinq ans, des notes à des épreuves ou des unités obtenues à l'examen ou au concours, ainsi que, le cas échéant, le bénéfice d'acquis obtenus dans le cadre de la procédure de validation des acquis de l'expérience, fixée aux articles R. 335-5 à R. 335-11 ;
4° L'étalement sur plusieurs sessions du passage des épreuves ;
5° Des adaptations ou des dispenses d'épreuves, rendues nécessaires par certaines situations de handicap, dans les conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l'éducation.
Jurisprudence appliquant l'article D351-27 du Code de l'éducation
- Tribunal administratif de Marseille, 21 août 2026, n° 2614723
article D . 351 - 27 du code de l’éducation et de la circulaire du 8 décembre 2020. … Il ressort de la combinaison des dispositions des articles D . 351 - 27 et D. 112-1 précités que les aménagements prévus à l’article…
- Tribunal administratif de Melun, 29 avril 2025, n° 2504408
D . 351 - 27 du code de l'éducation , ainsi que des stipulations de l'article 3, paragraphe 1 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant. … 27 du code de l'éducation est de nature à faire…
- Tribunal administratif de Melun, 13 décembre 2024, n° 2307023
D'autre part, aux termes de l'article D . 351 - 27 du code de l'éducation : " Les candidats aux examens ou concours de l'enseignement scolaire qui présentent un handicap peuvent bénéficier d'aménagements portant sur :/…
- Tribunal administratif de Melun, 26 mai 2025, n° 2504425
Il soutient que cette décision a été prise en méconnaissance des dispositions de l'article D . 351 - 27 du code de l'éducation , ainsi que des stipulations de l'article 3, paragraphe 1 de la convention du 20 novembre…
- Tribunal administratif de Lille, 10 juin 2026, n° 2606300
Vu : - le code de l’éducation ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer…
- Tribunal administratif de Rouen, 16 juin 2026, n° 2501477
Vu : - le code de l’éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. … D’autre part, aux termes de l’article D . 351 - 27 du code de l’éducation : « Les…
- Tribunal administratif de Nice, 28 janvier 2026, n° 2303536
Vu : - le code de l’éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Raison, - et…
- Tribunal administratif de Melun, 14 juin 2024, n° 2405358
D'autre part, aux termes de l'article D . 351 - 27 du code de l'éducation : " Les candidats aux examens ou concours de l'enseignement scolaire qui présentent un handicap peuvent bénéficier d'aménagements portant sur :/…
Textes liés
- Cite Arrêté du 15 septembre 1993 - art. 2 (VT) art. 2
- Concordance Décret 2005-1617 2005-12-21 art. 3, en ce qui concerne l'enseignement scolaire
- Concordance Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 - art. 3, v. init. art. 3
- Concorde Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 - art. 3 (V) art. 3
- Codifié par Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006
- Cite Arrêté du 3 avril 2009 (V)
- Cite Arrêté du 15 février 2012 - art. 1 (VT) art. 1
- Cite Arrêté du 15 février 2012 - art. 2 (VT) art. 2
- Cite Arrêté du 15 février 2012 - art. 3 (VT) art. 3
- Cite Arrêté du 15 février 2012 - art. 4 (VT) art. 4
- Cite Arrêté du 15 février 2012 - art. 5 (VT) art. 5
- Cite Arrêté du 8 novembre 2012 - art. 1 (Ab) art. 1
- Cite Arrêté du 10 mars 2014 - art. 3 (V) art. 3
- Cite Arrêté du 11 mai 2015 - art. 3 (V) art. 3
- Cite Arrêté du 20 juillet 2015 - art. 1 (Ab) art. 1
- Cite Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 1 (Ab) art. 1
- Cite Arrêté du 24 novembre 2016 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Arrêté du 29 mars 2018 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 11 (V) art. 11
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 2 (VD) art. 2
- Cite Arrêté du 20 mai 2019 - art. 7 (VT) art. 7
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 1 art. 1
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 2 (V) art. 2
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 3 (V) art. 3
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 4 (V) art. 4
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 5 (V) art. 5
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 6 (V) art. 6
- Cite Arrêté du 30 août 2019 - art. Annexe V (VD) art. Annexe V
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 - art. 2 (V) art. 2
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 - art. 3 (V) art. 3
- Cite Arrêté du 17 juin 2020 - art. (V)
- Cite Arrêté du 17 juin 2020 - art. 6 (V) art. 6
- Cite Arrêté du 10 mars 2021 - art.
- Cite Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 11 art. 11
- Cite Arrêté du 23 septembre 2021 - art. 5 (VT) art. 5
- Cite Arrêté du 29 novembre 2023 - art. 1 (Ab) art. 1
- Cite Arrêté du 13 décembre 2023 - art. 3 (V) art. 3
- Cite Arrêté du 15 mars 2024 - art. 1 (V) art. 1
Cité ou modifié par
- Cite Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique art. 2
- Cite Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique art. 2
- Concordance Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap. art. 3
- Concorde Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap. art. 3
- Concordance Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap. art. 3
- Concorde Décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap. art. 3
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 1
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 2
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 3
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 4
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 5
- Cite Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle art. 1
- Cite Arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur art. 1
- Cite Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur art. 1
- Cite Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l'adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé art. 1
- Cite Arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 art. 7
- Cite Arrêté du 29 novembre 2023 portant modification de l'arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur art. 1
- Cite Arrêté du 10 mars 2014 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat art. 3
- Cite Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général art. Annexe V
- Cite Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général art. Annexe V
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 1
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 2
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 3
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 1
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 2
- Cite Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat technologique, série « sciences et technologie de l'agronomie et du vivant » (STAV) pour les candidats en situation de handicap art. 3
- Cite Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à la dispense et à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap art. 1
- Cite LEGITEXT000020882809
- Cite Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV art. 3
- Cite Arrêté du 29 mars 2018 relatif à l'adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé art. 1
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique art. 11
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique art. 11
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique art. 11
- Cite Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique art. 2
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur art. 1
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante art. 1
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante art. 2
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante art. 3
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante art. 4
- Cite Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante art. 5
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.