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À venir

Article 11 du Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 juillet 2019

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. null

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.