Article D338-43 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 22 février 2015 · Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre III : Les enseignements du second degré. > Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. > Section 5 : Diplômes d'initiation aux…
Le brevet d'initiation aéronautique est un diplôme qui valide un niveau d'initiation à la culture scientifique et technique dans le domaine de l'aéronautique et du spatial.
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Cité ou modifié par
- Crée Décret n° 2015-193 du 19 février 2015 relatif aux formations d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales art. 1
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
- Cite Code de l'éducation art. D374-3
- Cite Code de l'éducation art. D374-3
- Cite Code de l'éducation art. D374-3
- Cite Code de l'éducation art. D371-3
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
- Cite Code de l'éducation art. D374-3
- Cite Code de l'éducation art. D371-3
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
- Cite Code de l'éducation art. D371-3
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
- Cite Code de l'éducation art. D374-3
- Cite Code de l'éducation art. D371-3
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
- Cite Code de l'éducation art. D373-2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.