Article D332-3 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 31 août 2015 · Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre III : Les enseignements du second degré. > Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. > Section 1…
L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10.
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Textes liés
- Concordance Décret n°96-465 du 29 mai 1996 - art. 3 (Ab) art. 3
- Concorde Décret n°96-465 du 29 mai 1996 - art. 3 (Ab) art. 3
- Codifié par Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
- Cite Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 - art. 5 (V) art. 5
- Modifie Décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 - art. 28 art. 28
- Cite Code de l'éducation - art. D311-10 art. D311-10
- Cite Code de l'éducation - art. D331-23 art. D331-23
- Cite Code de l'éducation - art. D331-44 art. D331-44
- Cite Code de l'éducation - art. D333-8 (VD) art. D333-8
- Cite Code de l'éducation - art. R451-3 (V) art. R451-3
- Cite Code rural et de la pêche maritime - art. D811-144 (VD) art. D811-144
Cité ou modifié par
- Modifie Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves art. 28
- Cite Code de l'éducation art. D331-23
- Cite Code de l'éducation art. D331-44
- Cite Code de l'éducation art. D311-10
- Cite Code de l'éducation art. D331-23
- Cite Code de l'éducation art. D331-23
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.