Article 2 du Arrêté du 2 mars 2026 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant
Version à venir, en vigueur à compter du
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant art. 1
- Abroge Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant art. 2
- Abroge Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant art. 3
- Abroge Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant art. 4
- Abroge LEGITEXT000052070868
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.