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En vigueur

Article 8 du Arrêté du 19 décembre 2025 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines mentionnées à l'article D. 1332-1 du code de la santé publique

Version en vigueur depuis le 25 décembre 2025

La liste des produits ou procédés de traitement des eaux de piscine autorisés selon les modalités définies au I de l'article D.1332-3 du code de la santé publique est publiée sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.