Article du Décret n° 2025-928 du 8 septembre 2025 relatif à l'Université Polytechnique Hauts-de-France
Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Chapitre III : LES CONSEILS DE L'UPHF, Sct. Section I : Le conseil d'administration, Sct. Section II : Le conseil de la recherche, Sct. Section III : Le conseil de la formation et de la vie étudiante, Sct. Section IV : Les sections disciplinaires, Sct. Section V : Le conseil académique
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. Préambule, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES DE L'UPHF, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : LES COMPOSANTES ET SERVICES SANS PERSONNALITÉ MORALE, Art. 6, Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. null, Sct. Chapitre Ier : LA DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Chapitre II : LE COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE, Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Titre IV : REGLES ELECTORALES, Art. 46, Art. 47
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES, Sct. Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre II : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'ESAC DE CAMBRAI, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. Chapitre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'INSA HAUTS-DE-FRANCE, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Art. 48-2, Art. 49
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Sct. Section II-2-1 : Le conseil d'administration, Sct. Section II-2-2 : Le conseil de la recherche, Sct. Section II-2-3 : Le conseil de la formation et de la vie étudiante, Sct. Section II-2-4 : Sections disciplinaires, Sct. Section II-2-5 : Le conseil académique
Textes liés
- Cite Ordonnance n° 2018-1131 du 12 décembre 2018
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section I : Le conseil d'administration (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre II : LE COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQ... (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre II : LES COMPOSANTES ET SERVICES SANS ... (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre II : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'ESAC ... (V)
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre III : LES CONSEILS DE L'UPHF (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'INSA... (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre Ier : LA DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES D... (V)
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II : Le conseil de la recherche (V)
- Abroge Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II-2-1 : Le conseil d'administration (Ab)
- Abroge Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II-2-2 : Le conseil de la recherche (Ab)
- Abroge Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II-2-3 : Le conseil de la formation et ... (Ab)
- Abroge Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II-2-4 : Sections disciplinaires (Ab)
- Abroge Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section II-2-5 : Le conseil académique (Ab)
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section III : Le conseil de la formation et de ... (V)
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section IV : Les sections disciplinaires (V)
- Crée Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Section V : Le conseil académique (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABL... (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - Titre IV : REGLES ELECTORALES (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. (V)
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 1 (V) art. 1
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 10 (V) art. 10
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 11 (V) art. 11
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 12 (V) art. 12
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 13 (V) art. 13
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 14 (V) art. 14
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 15 (V) art. 15
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 16 (V) art. 16
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 17 (V) art. 17
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 18 (V) art. 18
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 19 (V) art. 19
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 2 (V) art. 2
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 20 (V) art. 20
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 21 (V) art. 21
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 22 (V) art. 22
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 23 (V) art. 23
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 24 (V) art. 24
- Modifie Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 - art. 25 (V) art. 25
Cité ou modifié par
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. Préambule
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 1
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 2
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 3
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 4
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 5
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 6
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 7
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 8
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 9
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 10
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 11
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 12
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 13
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 14
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 15
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 18
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 19
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 20
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 21
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 22
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 23
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 24
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 16
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 17
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 25
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 26
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 27
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 28
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 29
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 30
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 31
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 32
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 33
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 34
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 35
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 36
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 37
- Modifie Décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 portant création de l'Université Polytechnique Hauts-de-France et de l'Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France et approbation des statuts de l'établissement expérimental art. 38
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.