Article 7 du Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
Version en vigueur depuis le 3 février 2025
Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tir à l'arc ” sont conformes aux dispositions de l'annexe II-2-1 du code du sport, cahier des charges de l'habilitation.
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Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. 7
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.