Article 2 bis du Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Version en vigueur depuis le 3 février 2025
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Textes liés
Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. 2
- Cite Code du sport art. D212-54
- Cite Code du sport art. D212-54
- Cite Code du sport art. D212-54
- Cite Code du sport art. D212-54
- Cite Code du sport art. D212-54
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.