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Version historique

Article 346 du Code civil

Version en vigueur du 25 décembre 1958 au 1er novembre 1966 · Livre Ier : Des personnes > Titre VIII : De l'adoption et de la légitimation adoptive > Chapitre Ier : De l'adoption

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

Nul ne peut être adopté par plusieurs si ce n ’est par deux époux.

Toutefois, en cas de décès de l’adoptant ou des deux adoptants, une nouvelle adoption peut être prononcée.

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.