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Article 1 du Décret n° 2023-384 du 19 mai 2023 relatif au régime de protection des allées d'arbres et alignements d'arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Sct. Chapitre Ier : Directives de protection et de mise en valeur des paysages , Art. R350-1, Art. R350-2, Art. R350-3, Art. R350-4, Art. R350-5, Art. R350-6, Art. R350-7, Art. R350-8, Art. R350-9, Art. R350-10, Art. R350-11, Art. R350-12, Art. R350-13, Art. R350-14, Art. R350-15

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 23 novembre 2026.