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À venir

Article 1 du Arrêté du 25 mars 2023 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de participation des médecins et pharmaciens volontaires intervenant dans l'expérimentation prévue à l'article 43 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 ainsi que les conditions de formation préalable obligatoire et de rémunération des professionnels de santé participant à cette expérimentation

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2020

Art. 5 bis

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.