Article 2 du Arrêté du 23 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Art. 2
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat art. 2
- Cite Code de l'éducation art. L613-7
- Cite Code de l'éducation art. L613-7
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. L613-7
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-19-2
- Cite Code de l'éducation art. R914-32
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.