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À venir

Article 1 du Décret n° 2021-1760 du 22 décembre 2021 portant adaptation de la procédure de classement des hôtels, résidences de tourisme, terrains de camping, parcs résidentiels de loisirs et villages de vacances

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du tourisme.

Art. D311-8, Art. D321-6, Art. D325-7, Art. D332-4, Art. D333-5-3

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.