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À venir

Article 6 du Décret n° 2021-1688 du 16 décembre 2021 relatif au registre de disponibilité des taxis

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. R3121-26, Art. R3121-27

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. R3121-27

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.