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À venir

Article 2 du Décret n° 2021-1622 du 10 décembre 2021 modifiant l'application en Nouvelle-Calédonie du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 pour l'année scolaire 2020-2021 et du décret n° 2021-210 du 25 février 2021 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2022 pour l'année scolaire 2020-2021

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2021-210 du 25 février 2021

Art. 2-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2021-210 du 25 février 2021

Art. 1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.