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À venir

Article 1 du Arrêté du 30 avril 2021 relatif à l'organisation des manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. A331-1-1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.