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À venir

Article 5 du Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2020

Sct. Annexe, Art. Annexe

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.