Article 5 du Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Sct. Annexe, Art. Annexe
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Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) art. Annexe
- Cite Code du sport art. A322-71
- Cite Code du sport art. A322-71
- Cite Code du sport art. A322-71
- Cite Code du sport art. A322-147
- Cite Code du sport art. A322-147
- Cite Code du sport art. A322-71
- Cite Code de l'éducation art. D123-13
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.