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À venir

Article 1 du Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 mai 2015 relatif aux tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains, pris en application des articles 6 et 26 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 modifié relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 mai 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 12, Sct. Section 1 : Aptitude physique, Sct. Sous-section 1 : Exigences médicales générales, Art. 16, Art. 16 bis, Art. 16 ter, Art. 16 quater, Art. 16 quinquies, Sct. Sous-section 2 : Contenu et modalités de l'examen d'aptitude physique, Art. 16 sexies, Sct. Section 2 : Aptitude psychologique, Art. 16 septies, Art. 16 octies, Art. 16 nonies, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. 23 bis, Art. 23 ter, Art. 25, Art. 29 bis, Art. 29 ter, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.