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À venir

Article 1 du Décret n° 2014-32 du 14 janvier 2014 relatif aux diagnostics anténataux

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire, Sct. Section 1 : Diagnostic prénatal., Sct. Sous-section 1 : Définition et mise en œuvre du diagnostic prénatal, Art. R2131-1, Art. R2131-2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-1-1

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R2131-2-1, Art. R2131-2-2

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.