Article D633-34 du Code de l'éducation
Version en vigueur du 21 août 2013 au 7 octobre 2019 · Partie réglementaire > Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs > Titre III : Les formations de santé > Chapitre III : Les études pharmaceutiques > Section 4 : Le troisième cycle long > Sous-section 4…
Les arrêtés pris en application des articles D. 633-1 à D. 633-16, D. 633-19 à D. 633-23 et D. 633-29 à D. 633-33 font l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.
Textes liés
- Concordance Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 28 (Ab) art. 28
- Codifié par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V)
- Crée Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art.
- Abroge Décret n°2019-1022 du 4 octobre 2019 - art. 1 art. 1
- Cite Code de l'éducation - art. D633-1 art. D633-1
- Cite Code de l'éducation - art. D633-19 art. D633-19
- Cite Code de l'éducation - art. D633-29 art. D633-29
Cité ou modifié par
- Concordance Décret n° 2012-172 du 3 février 2012 relatif au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques art. 28
- Abroge Décret n° 2019-1022 du 4 octobre 2019 portant modification du troisième cycle long des études pharmaceutiques art. 1
- Crée Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
- Cite Code de l'éducation art. D633-1
- Cite Code de l'éducation art. D633-19
- Cite Code de l'éducation art. D633-29
- Cite Code de l'éducation art. D633-1
- Cite Code de l'éducation art. D633-19
- Cite Code de l'éducation art. D633-1
- Cite Code de l'éducation art. D633-19
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.