Article 4 du Arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Version en vigueur du 19 novembre 2010 au 1er juillet 2019
Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.
Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article D. 212-28 figurent en annexes IV et V du présent arrêté.
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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.