Article 9 du Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
Version en vigueur du 29 janvier 2010 au 1er septembre 2019
Dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles, pour leur permettre de changer d'orientation, dans les conditions prévues par l'article D. 333-18-1 du code de l'éducation.
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Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole art. 10
- Cite Code de l'éducation art. D331-34
- Cite Code de l'éducation art. D331-34
- Cite Code de l'éducation art. D331-34
- Cite Code de l'éducation art. D333-18-1
- Cite Code de l'éducation art. D333-18-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.